1- LE REGLEMENT INTERIEUR

2- CHARTE DUTILISATION DU RESEAU INFORMATIQUE ET D'INTERNET

La connaissance des technologies de l’information et de la communication (Internet en particulier) est primordiale pour la formation et l’avenir professionnel. Cependant la quantité et la faculté d’utilisation des informations et des contenus sur internet ne doivent pas faire oublier la nécessité de respecter certaines règles.

Voici les principales règles à respecter par les utilisateurs.

Conditions d’utilisation d’Internet

Sont interdits et pénalement sanctionnés :

                        La consultation, le stockage et la diffusion des documents (textes et images) qui peuvent porter atteinte à la vie privée d’autrui.

                        Ainsi que les documents qui présentent un caractère pornographique, incitent à la haine raciale, constituent une apologie du crime ou de la violence, incitent à la consommation de substances interdites…

Principes d’utilisation des E-mail, Chats, forums…

• E-mail :

L’accès à une messagerie électronique au collège Jean-Jaurès doit répondre à un projet pédagogique.

Dans ce cadre le collège peut ouvrir un compte e-mail à l’élève.

L’élève pourra utiliser sa boîte aux lettres électronique dans le respect de cette charte.

Chaque message transmis doit mentionner le nom de son auteur.

• « Chats » :

les « Chats » n’entrent pas dans le cadre pédagogique et sont donc interdits au collège.

• Forums et blogs :

L’accès aux forums et aux blogs doit se faire dans le cadre pédagogique et sous contrôle de l’adulte responsable de la séance.

Droits d’auteurs

Les élèves s’engagent à ne pas diffuser des informations appartenant à des tiers sans autorisation et, dans tous les cas, à mentionner les sources lors de l’utilisation d’information de tiers.

Contrôles

Le collège se réserve le droit de contrôler toute page Web hébergée sur ses serveurs pour s’assurer du respect de la  Charte, et de suspendre l’hébergement des pages en cas d’infraction et notamment si l’utilisateur à diffuser sur ses pages un contenu manifestement illicite.

Le collège se réserve la possibilité de contrôler les sites visités par les élèves pour leur éviter d'accéder à des sites illicites ou interdits aux mineurs, et de vérifier que l'utilisation des services reste conforme aux objectifs cités précédemment.

Conséquences en cas de non respect de ces dispositions

Le non-respect des principes établis ou rappelés par la charte pourra donner lieu à une limitation ou à une suppression de l’accès aux services ainsi qu’à d’autres sanctions appropriées.